Guide citoyen du droit québécois de l'environnement
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Le Québec est un territoire diversifié qui regorge d’importantes richesses naturelles. Si nous sommes de plus en plus conscients que nos modes de consommation et de production ont des conséquences néfastes sur l’environnement, l’argument économique pèse toujours très lourd face à l’environnement. Gaz de schiste, Énergie Est, la population exige de plus en plus d’être consultée. Elle s’est mobilisée et a forcé le gouvernement à modifier ses intentions ou sa réglementation. Mais la législation environnementale peut être contournée ou inappliquée dans une ignorance presque totale. Ceux et celles qui essaient alors d’attirer l’attention sur ces enjeux se butent à toutes sortes d’obstacles, dont celui d’un très difficile accès à la justice. C’est pour les outiller que Jean Baril a écrit ce Guide citoyen du droit à l’environnement.
Connaissons-nous les règles prévues par le droit de l’environnement au Québec ? Quels sont les droits et les obligations des entreprises, de l’État fédéral ou provincial et de nos municipalités concernant la protection de l’environnement ? Sommes-nous conscients des mécanismes d’information, de participation et des divers types de recours judiciaires disponibles pour que la population du Québec puisse jouer son rôle de « chien de garde » face au marché et à l’État ? Que vaut réellement l’affirmation d’un « droit à un environnement sain et respectueux de la biodiversité » dans la Charte québécoise des droits et libertés de la personne depuis 2006 ? Quelle est la valeur juridique de nos engagements en matière de changements climatiques, d’aires protégées et d’espèces en péril ?
Informer la population sur le contenu de ces règles est d’autant plus nécessaire qu’une importante réforme de la principale loi-cadre en matière d’environnement au Québec, la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE), a été adoptée en mars 2017 et passée totalement inaperçue. Parrainé par le Centre québécois du droit de l’environnement, le livre de Jean Baril a pour ambition de combler cette lacune. Ouvrage de vulgarisation, outil de formation et d’éducation populaire, il donne des notions juridiques de base et rend compte de l’état actuel du droit de l’environnement au Québec, de ses potentialités, mais aussi de ses limites. Il vise à inspirer des décisions et des actions plus efficaces pour l’ensemble des forces vives de la société préoccupées par la protection de l’environnement. Il comporte de nombreuses « capsules pratiques » qui permettent de nous guider dans les méandres des diverses législations et instances régissant l’environnement et de nous indiquer clairement comment exercer nos droits (notamment auprès du BAPE). Un chapitre entier est d’ailleurs consacré à la Loi d’accès à l’information. Un autre traite spécifiquement des compétences des municipalités en matière d’environnement.
La population québécoise jouit d’un territoire et d’une situation privilégiés. Si elle connaît davantage ses droits et ses obligations, elle pourra mieux contribuer à transmettre aux générations futures un environnement de qualité.
Jean Baril est professeur du Département des sciences juridiques de l’UQAM. Militant écologiste de longue date, il est associé au Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE).
NB : Les prix indiqués sont sujets à changements sans préavis.
