SLAPP
| Aussi disponible en version numérique: |
L’histoire, hélas, est typique. Un huissier sonne à votre porte. La gifle vous est assenée par personne interposée. Des intérêts privés vous réclament des milliers, voire des millions de dollars, en général sous prétexte de diffamation. Votre crime est d’avoir parlé, dénoncé, agi sur la place publique. Vous voilà victime d’une « poursuite stratégique contre la mobilisation publique », communément appelée SLAPP (Strategic Lawsuit Against Public Participation).
Tel est le scénario qu’ont vécu les victimes de SLAPP, phénomène contemporain d’intimidation judiciaire qui désigne un recours abusif aux tribunaux afin de faire taire les oppositions sociales et politiques par des poursuites aux montants faramineux. Normand Landry s’intéresse à cet enjeu depuis des années. Fruit d’un travail de terrain et d’une réflexion sur la place du droit dans notre société, cet essai est le premier ouvrage en français qui décortique ce mécanisme de bâillonnement mettant en péril le débat public et la liberté d’expression. Car en transportant un enjeu politique dans une arène judiciaire ruineuse, la SLAPP réduit les individus au silence. Le tribunal se fait alors complice de la violation des droits politiques qu’il a paradoxalement pour mandat de protéger.
Au Québec, le phénomène a commencé par toucher les écologistes, notamment l’Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA) qui a été le premier groupe à dénoncer le caractère politique de telles poursuites avec la campagne Citoyens, taisez-vous !. Plus récemment, c’est Ugo Lapointe de la Coalition pour que le Québec ait meilleure mine et le journal Le Soleil qui étaient victimes d’une SLAPP de la part de la compagnie Petrolia.
Les législateurs ont plusieurs outils à leur disposition pour combattre la SLAPP. En 2009, le Québec s’est doté d’une Loi modifiant le Code de procédure civile pour prévenir l’utilisation abusive des tribunaux et favoriser le respect de la liberté d’expression et la participation des citoyens au débat public. Pour Normand Landry, l’efficacité d’une loi anti-SLAPP se mesure à l’aune de quatre critères : protection, dissuasion, réparation et punition. Si la loi 9 est une avancée, force est de constater que son efficacité reste encore limitée. Normand Landry l’analyse avec force détails dans cet essai, montrant tous les défis que devront relever les législateurs pour véritablement combattre les SLAPP au Québec.
Guide de survie anti-SLAPP, cet ouvrage nous initie à ce concept pernicieux, symptomatique d’une justice profondément inéquitable et d’une judiciarisation des débats publics. Normand Landry détaille la mécanique de ces recours en justice, expose leur histoire et fonctionnement, présente les enjeux sociaux, politiques et juridiques qui leur sont associés ainsi que des législations anti-SLAPP adoptées à travers le monde.
Un outil essentiel pour décoder et endiguer cette grave menace qui pèse sur le discours critique et sur l’accès à la justice, maillons indispensables d’une véritable démocratie.
NORMAND LANDRY est professeur en communication à la Téluq (Université du Québec). Il a fait des SLAPP le sujet de sa thèse de doctorat à l'Université McGill et a participé à la coalition ayant mené à l'adoption de la loi anti-SLAPP au Québec.
NB : Les prix indiqués sont sujets à changements sans préavis.
